Art. 1 : Nom et siège
Sous la dénomination "Swiss BMX Freestyle", une association est constituée au sens des articles 60ss du Code civil suisse (CCS).
Elle a son siège à Genève.

Art. 2 : Buts
L'association se donne pour but de :
> réunir les personnes pratiquant le BMX en Suisse
> organiser des compétitions, des rassemblements non-compétitifs et des démonstrations en Suisse
> organiser des excursions en Suisse et à l'étranger
> tenir les membres au courant de toutes les activités et manifestations touchant au BMX en Europe
> donner des cours d'initiation aux différentes disciplines du BMX
> produire une vidéo par année, réunissant les images prises lors des diverses activités de l'association

Art. 3 : Exercice
L'exercice de l'association correspond à l'année civile.

Art. 4 : Membres
L'association se compose de Membres individuels, collectifs ou associatifs. Ils paient d'avance une cotisation annuelle fixée conformément à l'article 9. Ils sont admis officiellement dans l'association lors de l'Assemblée Générale de l'année en cours. Ils peuvent se retirer de l'association en tout temps en adressant une démission écrite au Comité.

Art. 5 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
> la démission notifiée par écrit au Comité
> l'exclusion, sur préavis du Comité, par décision de l'Assemblée Générale
En tout les cas, la cotisation de l'exercice en cours est due.

Art. 6 : Administration
L'association est administrée par un Comité composé de :
> un(e) Président(e)
> un(e) Vice-Président(e)
> un(e) Secrétaire
> un(e) Caissier(ère)
Les Membres du Comité sont élus pour une année et sont rééligibles.

Art. 7 : Vérificateurs des comptes
Les Vérificateurs des comptes sont nommés, en dehors du Comité, par l'Assemblée Générale ordinaire. Ils sont rééligibles.

Art. 8 : Assemblée Générale
L'Assemblée Générale ordinaire a lieu une fois par année, avant le 31 mars, sur convocation écrite au moins dix jours à l'avance. Elle est valablement constituée quel que soit le nombre des Membres présents. Sous réserve de l'article 13, toutes les décisions et élections sont prises à la majorité des voix des Membres présents à l'assemblée.

Art. 9 : Ordre du jour
L'ordre du jour comprend d'office :
> les rapports du (de la) Président(e), du (de la) Caissier(ère), des Vérificateurs des comptes
> l'élection des Membres du Comité, des Vérificateurs des comptes, des suppléants
> l'approbation des comptes et du budget, la fixation des cotisations
> les admissions, les démissions, les exclusions

Art. 10 : Assemblée Générale extraordinaire
Une Assemblée Générale extraordinaire pourra être convoquée si le Comité le juge nécessaire ou à la demande du cinquième des Membres.

Art. 11 : Responsabilité
Le Comité est responsable de la bonne marche de l'association et de sa gestion. Ses Membres sont libérés de toute responsabilité personnelle quant aux engagements de l'association.

Art. 12 : Risque d'accident
Chaque Membre est tenu de s'assurer personnellement contre les risques d'accident. L'association décline toute responsabilité envers ses Membres.

Art. 13 : Dissolution
La dissolution de l'association, mise à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, devra réunir les trois quarts des voix des membres présents à l'assemblée.

Art. 14 : Cas non prévus
Tous les cas non prévus dans les présents statuts seront tranchés par l'Assemblée Générale.

Art. 15 : Entrée en vigueur
Les présents statuts entrent en vigueur immédiatement après adoption par l'Assemblée Générale.

Genève, le 14 janvier 2002
Le Président : Steven Blatter
La Secrétaire : Daniela Vassalli